Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moigny-sur-École (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Moigny-sur-École (Île-de-France, Essonne) - commune
Moigny-sur-École (Île-de-France,Essonne) - lieu habité

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MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1833 - 7 octobre 1859).

Cote : EDEPOT20 1D/2

Période : 1833 - 1859

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13 juin 1920 - 30 août 1938).

Cote : EDEPOT20 1D/7

Période : 1920 - 1938

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contena...

Cote : EDEPOT20 1G/4

Période : 1817 - 1817

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contena...

Cote : EDEPOT20 1G/5

Période : 1817 - 1817

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

Cote : EDEPOT20 1G/9

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenu...

Cote : EDEPOT20 1G/11

Période : 1826 - 1826

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 19...

Cote : EDEPOT20 1G/16

Période : 1927 - 1952

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières bâties (1882 - 1910).

Cote : EDEPOT20 1G/18

Période : 1882 - 1910

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières bâties (1915 - 1956).

Cote : EDEPOT20 1G/19

Période : 1915 - 1956

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation des propriétés bâties : fiches de renseignement statistique (1939).

Cote : EDEPOT20 1G/22

Période : 1939 - 1939

Fonds : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Moigny-sur-École (Essonne, France)

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