Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dampierre-en-Yvelines (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Dampierre-en-Yvelines (Île-de-France, Yvelines) - commune
Dampierre-en-Yvelines (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Volume 18

Cote : 9 Q 604

Période : 1866 - 1868

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 19

Cote : 9 Q 605

Période : 1868 - 1871

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 20

Cote : 9 Q 606

Période : 1871 - 1871

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 21

Cote : 9 Q 607

Période : 1871 - 1874

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 22

Cote : 9 Q 608

Période : 1874 - 1876

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 23

Cote : 9 Q 609

Période : 1876 - 1880

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 24

Cote : 9 Q 610

Période : 1880 - 1884

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 25

Cote : 9 Q 611

Période : 1884 - 1887

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Registres des actes sous-seing privé, visas pour Timbre et Timbre extraordinaire

Cote : 9 Q 612-619

Période : 1887 - 1944

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 26

Cote : 9 Q 612

Période : 1887 - 1893

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Dampierre-en-Yvelines (Yvelines, France)

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