Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neauphle-le-Vieux (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Neauphle-le-Vieux (Île-de-France, Yvelines) - commune
Neauphle-le-Vieux (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Cote : 9 Q 2872-2890

Période : 1792 - 1865

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 6

Cote : 9 Q 2872

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 13

Cote : 9 Q 2879

Période : 1809 - 1811

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 14

Cote : 9 Q 2880

Période : 1811 - 1814

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 15

Cote : 9 Q 2881

Période : 1814 - 1816

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 17

Cote : 9 Q 2883

Période : 1819 - 1823

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 22

Cote : 9 Q 2888

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 24

Cote : 9 Q 2889

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Cote : 9 Q 2891-2914

Période : 1793 - 1865

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 3

Cote : 9 Q 2893

Période : 1806 - 1810

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Neauphle-le-Vieux (Yvelines, France)

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