Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sénart, Forêt de (Essonne/Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Forêt de Sénart (Île-de-France,Essonne)

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Correspondance

Cote : 20180616/1

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture du palais de Fontainebleau (1791-1901)
Budget et comptabilité

Cote : 20180616/2

Période : 1854 - 1870

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture du palais de Fontainebleau (1791-1901)
Constructions et grosses réparations

Cote : 20180616/5- 20180616/6

Période : 1837 - 1869

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture du palais de Fontainebleau (1791-1901)
Forêt de Sénart

Cote : 20180616/5

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture du palais de Fontainebleau (1791-1901)
Vente moyennant 12 livres par arpent, et la charge de loger et nourrir le vendeur et ses gens quand ils viendront à Corbeil pendant un an de...

Cote : MC/ET/XXXIII/173

Période : 1560 - 1560

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Saint-Germain-en-Laye, janvier 1638. Lettres patentes de Louis XIII créant la charge de capitaine des chasses pour la plaine de Créteil et a...

Cote : X/1a/8653

Période : 1638 - 1638

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Minute du plan du chemin projeté, prenant du carrefour du poteau d'Etiolles jusqu'au carrefour de Détroit, dans l...

Cote : FR/FR-AD078/A 309

Période : 1700 - 1764

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Forêt de Sénart [Essonne]. Toisé des fossés. Arpentage des routes de la forêt du Petit-Sénart. Mémoires des ...

Cote : FR/FR-AD078/A 474

Période : 1691 - 1753

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
BRUNOY. - Jean Lalouette : minutes (1786-1788).

Cote : 2E16/17

Période : 1786 - 1788

Fonds : 2E16 étude notariale de SANTENY et de MAROLLES-SUR-SEINE (1641-1793)
CORBEIL. - Jean-François Mallat : minutes.

Cote : 2E42/73

Période : 1779 - 1780

Fonds : 2E42 étude notariale de CORBEIL III (1526-1793)

Sénart, Forêt de (Essonne/Seine-et-Marne, France)

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