Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Passy (Paris, France)

Source :

GeoNames : Passy (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Inventaire après décès : Sauvage de La Martinière, Augustine. Daville des Essarts, Jean-Baptiste-François (veuve). Passy

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès de Jeanne Gauterot, épouse de Jean-Baptiste Denise, rentier à Passy

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUMONT, 3 mars 1821 - 28 avril 1834 (étude X)
Inventaire après décès de Charles Chocquet, ancien huissier au Châtelet, époux de Catherine Charlotte Josse, demeurant rue Saint-Martin. L'i...

Cote : MC/ET/LXV/488

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail. [corps de logis]. Chocquet, Charles (hoirs). Cabuchet, Etienne-Joseph-François. Passy

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Dépôt de pièces relatives à une propriété de Jean Victor Herran, propriétaire demeurant rue d'Aumale, n°19

Cote : MC/ET/XL/357

Période : 1861 - 1861

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Inventaire après décès : Tanneveau, Jean-Baptiste-Edme. Maçon (maître). Passy, Glacière (rue de la), n° 5

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Inventaire après décès : Viard, Victoire-Alexandrine ; Bonnet, Jean-Joseph (épouse). Entrepreneur de peinture et décoration. Passy, Grande r...

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Inventaire après décès : Gaudin, Nicolas. Propriétaire. Passy, Eglise (rue de l'), n° 26

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Inventaire après décès : Minard, Louis-Julien. Passy, Grande rue, n° 4

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Inventaire après décès : Desmolins, Elisabeth-Félicie ; Mallarme, Numa-Florent-Joseph (épouse). Sous-chef administr. Enregistrement domaine....

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)

Passy (Paris, France)

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