Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Batna (Algérie ; département ; 1957-1962)

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Préfecture de l'Aurès

Cote : 932 1-320

Période : 1956 - 1962

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Sous-préfecture de Biskra (anciennement commune indigène, puis commune mixte)

Cote : 9323 1-52

Période : 1878 - 1959

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna

Cote : 200 T 1-45

Période : 1954 - 1962
Correspondance et rapports

Cote : 200 T 1-200 T 5

Période : 1955 - 1962

Fonds : Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna
Correspondance et rapports du procureur de la République

Cote : 200 T 1-200 T 2

Période : 1955 - 1962

Fonds : Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna
1955/1959

Cote : 200 T 1

Période : 1955 - 1962

Fonds : Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna
1960/1962

Cote : 200 T 2

Période : 1955 - 1962

Fonds : Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna
Rapports d'appels adressés au parquet général près la cour d'appel d'Alger puis de Constantine

Cote : 200 T 3

Période : 1955 - 1962

Fonds : Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna
Pièces diverses correspondant à des affaires en cours d'instruction, reçues du Parquet général

Cote : 200 T 4

Période : 1958 - 1960

Fonds : Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna
Renseignements

Cote : 200 T 5

Fonds : Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna

Batna (Algérie ; département ; 1957-1962)

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