Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Batna (Algérie ; département ; 1957-1962)

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Administration générale de la commune indigène puis de la commune mixte

Cote : 9323 1-9323 17

Période : 1879 - 1958

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)
Registres de délibérations de la Commission municipale

Cote : 9323 1-9323 2

Période : 1880 - 1941

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)
1880/1931

Cote : 9323 1

Période : 1880 - 1941

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)
Organisation et réformes communales

Cote : 9323 3-9323 4

Période : 1879 - 1958

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)
Fixation des limites communales et érection des communes mixtes de Biskra et d'Ouled-Djellal

Cote : 9323 3

Période : 1879 - 1956

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)
Réforme communale de 1957

Cote : 9323 4

Période : 1956 - 1958

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)
Juin 1907/décembre 1934

Cote : 9323 5

Période : 1952 - 1957

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)
Janvier 1940/décembre 1941

Cote : 9323 8

Période : 1952 - 1957

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)
Juin 1956/mai 1957

Cote : 9323 11

Période : 1952 - 1957

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)
Rapports envoyés par les chefs d'annexe à l'administrateur de la commune mixte de Biskra

Cote : 9323 12-9323 13

Période : 1944 - 1957

Fonds : Commune indigène, commune mixte puis sous-préfecture de Biskra (1871-1959)

Batna (Algérie ; département ; 1957-1962)

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