Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Batna (Algérie ; département ; 1957-1962)

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Administration générale

Cote : 932 1-932 35

Période : 1911 - 1961

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)
Personnel

Cote : 932 1-932 13

Période : 1913 - 1960

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)
Personnel des services civils et communaux

Cote : 932 1-932 5

Période : 1913 - 1960

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)
Candidats agréés à l'emploi de caïd

Cote : 932 2

Période : 1935 - 1950

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)
Caïds

Cote : 932 6-932 11

Période : 1913 - 1958

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)
M'ra-Sil

Cote : 932 10

Période : 1941 - 1958

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)
Sli-Ze

Cote : 932 11

Période : 1939 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)
Distinctions honorifiques : instructions, dossiers de proposition, télégrammes de notification, procès-verbaux de reception

Cote : 932 14

Période : 1952 - 1959

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)
Commune mixte de Belezma, centre de Bernelle

Cote : 932 22

Période : 1919 - 1958

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)
Arrondissement d'Arris

Cote : 932 24

Période : 1931 - 1958

Fonds : Sous-préfecture de Batna puis préfecture de l'Aurès (1911-1962)

Batna (Algérie ; département ; 1957-1962)

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