Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise, France)

Source :

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Saint-Leu-la-Forêt (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Saint-Leu-la-Forêt (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Inventaire après décès : Dupain, François-Michel. Saint-Leu. A la requête de Louise Antoinette Mazier, sa veuve, tutrice.

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Bombelles (Marquis de). - Ambassadeur, Versailles. - Bonaparte (J.). - Voir Daru. - Bonexie dit Guichon. - S...

Cote : 4Q 55

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
PRACONTAL (Vve de). - Villebon. Prault-St-Germain (M.). - Briis. - Prèdicant (L. A.). - Notaire. St-Leu. PRÉFONTAINE-SOMMEREUX (J. B.). - Ré...

Cote : 4Q 222

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Saint-Leu

Cote : 3Q 85

Période : 1790 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE.

Cote : 3Q 85

Période : 1790 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
Auger, Jacques Adrien (1840-....)

Cote : 11453

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
GIAC (Martial de). - Ex-maitre, des Requêtes, St-Leu, Pontoise. - Gilbert Delisle. - Notaire, Paris. - Gidouin (G.). ...

Cote : 4Q 118

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Mauléon-Savaillon (H. -N.). - Fontenay-Saint-Père, Brueil. - Maulvaut (L.). - Versailles. - Maupin (Ch.). - ...

Cote : 4Q 181

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Chemins vicinaux et ruraux 1868-1912

Cote : 5 K 228

Période : 1867 - 1905

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise, France)

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