Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Piégon (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Piégon (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Piégon (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Commune de Piégon.

Cote : 3113 W 88

Période : 1983 - 2006

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
Coopérative de Bacchus.

Cote : 3113 W 88

Période : 1990 - 2006

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
Coopérative la Piegonnaise.

Cote : 3113 W 89-90

Période : 1983 - 2006

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
1983-1989

Cote : 3113 W 89

Période : 1983 - 1989

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
1990-2006

Cote : 3113 W 90

Période : 1990 - 2006

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
Piégon.

Cote : 3208 W 931-934

Période : 1997 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°75110.- Extension du réseau basse tension au poste "Piégon", lieu-dit La Combe, pour M. Solobodowsky Jacques.

Cote : 3208 W 931

Période : 1997 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°75111.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Piégon" lié à l'extension de M. Solobodowski.

Cote : 3208 W 932

Période : 1998 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°80750.- Extension u réseau basse tension aérien sur lme poste "Piégon" pour M. Brechet Christian.

Cote : 3208 W 933

Période : 1998 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°80751.- Renforcement basse tension du poste "Piégon" lié à l'extension pour M. Brechet (dossier 3208W933).

Cote : 3208 W 934

Période : 1998 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...

Piégon (Drôme, France)

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