Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Celle-Saint-Cloud (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
La Celle-Saint-Cloud (Île-de-France, Yvelines) - commune
La Celle-Saint-Cloud (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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FELLMANN, nourrisseur à la Celle Saint-Cloud

Cote : 6U 355-13

Période : 1898 - 1898

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
ABBEY John, facteur d'orgues à la Celle Saint-Cloud, jugement du 25/04/1849

Cote : 6U 319-4

Période : 1850 - 1851

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
ABBEY (société), facteur d'orgues à la Celle Saint-Cloud, jugement du 02/11/1901

Cote : 6U 319-3

Période : 1901 - 1902

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BONTEMPS Roger, négociant en nouveautés à la Celle Saint-Cloud, jugement du 24/07/1933

Cote : 6U 330-16

Période : 1933 - 1938

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BOURSAULT Mathieu, entrepreneur de maçonnerie à la Celle Saint-Cloud, jugement du 30/07/1924

Cote : 6U 332-31

Période : 1924 - 1925

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BRUNO Emile Jean, cabaretier à la Celle Saint-Cloud, jugement du 01/04/1936

Cote : 6U 334-36

Période : 1936 - 1936

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CHAUDESAYGUES (veuve), entrepreneur de transport à la Celle Saint-Cloud, jugement du 25/02/1921

Cote : 6U 338-30

Période : 1921 - 1921

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CHEVROT Louis, entrepreneur à la Celle Saint-Cloud, jugement du 13/05/1899

Cote : 6U 339-46

Période : 1899 - 1909

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CHRISTOPHE Emile, entrepreneur de menuiserie à la Celle Saint-Cloud, jugement du 17/11/1894

Cote : 6U 339-61

Période : 1894 - 1894

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
FLECHE Gaston, graineterie à la Celle Saint-Cloud, jugement du 15/02/1936

Cote : 6U 356-7

Période : 1936 - 1936

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

La Celle-Saint-Cloud (Yvelines, France)

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