Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parnans (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Parnans (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Parnans (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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355-626

Cote : 2 E 29643

Période : 1746 - 1748

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
2517-2751

Cote : 2 E 29651

Période : 1756 - 1756

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
3841-4068

Cote : 2 E 29657

Période : 1761 - 1762

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
4887-5247

Cote : 2 E 29661

Période : 1765 - 1766

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
5587-5918

Cote : 2 E 29663

Période : 1767 - 1769

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
6653-7022

Cote : 2 E 29666

Période : 1771 - 1772

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
7522-7737

Cote : 2 E 29669

Période : 1774 - 1774

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
8384-8623

Cote : 2 E 29673

Période : 1778 - 1779

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
8623 bis-8802

Cote : 2 E 29674

Période : 1779 - 1779

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
9135-9327

Cote : 2 E 29677

Période : 1782 - 1783

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).

Parnans (Drôme, France)

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