Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sulpice-de-Favières (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Sulpice-de-Favières (Île-de-France, Essonne) - commune
Saint-Sulpice-de-Favières (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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CHOISEUL D'AILLECOUBT (Comte). Préfet et législateur. Auditeur au conseil d'État (1809) sous-préfet de Versailles (1811) ter...

Cote : 4Q 79

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Blachère (V.). - Versailles. Blacque (J. J.). - Notaire, Bièvre. - Blard (Cl). - Le Pecq. - Blémur. - (Marquis de Bouette - ...

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Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Mariage de Louis Charles Edouard de Lapasse, premier secrétaire d'ambassade en Suisse, avec Aimée Augusta Rose Blanche Hugues de La Garde, d...

Cote : MC/ET/XLVI/810

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Saint-Sulpice-de-Favières

Cote : 3Q 90

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE ET CURE.

Cote : 3Q 90

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Saint-Sulpice-de-Favières (Essonne) - Eglise Saint-Sulpice (extérieurs).

Cote : E/2004/1/44-282

Période : 2004 - 2004

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument.
Arrondissement de Rambouillet

Cote : 1 O 22

Période : 1829 - 1865

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Arrondissements de Corbeil, Étampes, Mantes, Rambouillet, Versailles.

Cote : 1 O 88

Période : 1921 - 1925

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
ORVEAU à SAINT-YON.

Cote : 883W/13

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
R - Y

Cote : 92 J 141

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier

Saint-Sulpice-de-Favières (Essonne, France)

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