Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champignelles (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Champignelles (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Champignelles (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

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Inventaire après décès de Marie-Thérèse Légée, veuve de François-Joseph Merlin, épouse en secondes noces de Michel-Toussaint Moutier, rue de...

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste GUÉRINET, 29 novembre 1822 - 15 décembre 1831 (étude VI)
Ratification par Jean de La Vigne, écuyer, valet de chambre du Roi, prieur commendataire de Notre-Dame de l'Enfourchure, diocèse de Sens, du...

Cote : MC/ET/XXXIII/22

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Vente par Gaspard de Courtenay, chevalier, sieur de Bleneau, Villart, Neuvy-sur-Loire, demeurant audit Villart en Puisaye, paroisse de Champ...

Cote : MC/ET/XIX/344

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
Auxerre

Cote : 2 M 5/354

Période : 1930 - 1930

Fonds : Élections
Auxerre

Cote : 2 M 5/359

Période : 1933 - 1933

Fonds : Élections
L-Q

Cote : 2 M 5/391

Période : 1930 - 1939

Fonds : Élections
23 novembre 1936-21 janvier 1938

Cote : 5 M 10 113

Période : 1929 - 1954

Fonds : Santé publique et hygiène
Aillant-sur-Tholon. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Cerisiers

Cote : 2 M 1/276

Période : 1922 - 1922

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Cerisiers

Cote : 2 M 1/282

Période : 1923 - 1923

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Cerisiers

Cote : 2 M 1/297

Période : 1925 - 1925

Fonds : Élections

Champignelles (Yonne, France)

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