Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grosrouvre (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Grosrouvre (Île-de-France, Yvelines) - commune
Grosrouvre (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Période : 1639 - 1639

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
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Cote : X/1a/8650

Période : 1625 - 1625

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
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Cote : X/1a/8648

Période : 1614 - 1614

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
CGC n°172, de Houdan (route nationale n°12) à Montfort-l'Amaury (chemin n°138)

Cote : 3O 607

Période : 1898 - 1929

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Volume 143

Cote : 9 Q 3133

Période : 1848 - 1848

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 144

Cote : 9 Q 3134

Période : 1848 - 1849

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 145

Cote : 9 Q 3135

Période : 1849 - 1850

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 146

Cote : 9 Q 3136

Période : 1850 - 1850

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 147

Cote : 9 Q 3137

Période : 1850 - 1851

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 148

Cote : 9 Q 3138

Période : 1851 - 1851

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Grosrouvre (Yvelines, France)

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