Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Bossay-sur-Claise (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Bossay-sur-Claise (Centre-Val de Loire,Indre-et-Loire) - lieu habité

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Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Château (ancien).

Cote : C/1997/46/21-15

Période : 1995 - 1995

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Série B : Actes de l'administration départementale

Période : 1643 - 1967

Fonds : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)
Attentat contre le Président Carnot : télégramme du Préfet (1 pièce)

Cote : EDEP028/B1

Période : 1894 - 1894

Fonds : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)
Série D : Administration générale de la commune.

Période : 1643 - 1967

Fonds : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)
Registre des délibérations

Cote : EDEP028/D1

Période : 1865 - 1891

Fonds : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)
Extraits du registre des délibérations

Cote : EDEP028/D2

Période : 1829 - 1959

Fonds : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)
Registres de correspondance (arrivée)

Période : 1865 - 1870

Fonds : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)
1865-1868

Cote : EDEP028/D3

Période : 1865 - 1868

Fonds : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)
1868-1870

Cote : EDEP028/D4

Période : 1868 - 1870

Fonds : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)
Modification des limites de la commune avec celles de Martizay : correspondance

Cote : EDEP028/D5

Période : 1899 - 1902

Fonds : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

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