Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton)

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Listes des contribuables (an X-1812).

Cote : 3M146

Période : 1801 - 1812

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

Cote : 3M154

Période : 1811 - 1811

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1923, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, corre...

Cote : 3M579

Période : 1923 - 1923

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire du 4 septembre 1927, organisation de l'élection : instructions, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, corresponda...

Cote : 3M584

Période : 1927 - 1927

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Tours-Nord

Cote : 3M625

Période : 1882 - 1939

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Neuvy-le-Roi, ville de Tours, Tours-Nord

Cote : 3M831

Période : 1884 - 1935

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, ville de Tours, Tours-Nord

Cote : 3M848

Période : 1883 - 1936

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Cantons de Neuvy-le-Roi, de Tours-centre et de Tours-nord

Cote : 7M113

Période : 1917 - 1919

Fonds : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
Tours

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Tables de décès et successions

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)

Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton)

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