Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Nouvelle-Aquitaine,Vienne) - lieu habité

589 contenus liés

Marigny-Brizay - Savigny-sous-Faye.

Cote : 7 S 159

Période : 1881 - 1946

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Autorisations de prises d'eau.

Cote : 7 S 260

Période : 1855 - 1945

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Dossiers communs à plusieurs rivières et ruisseaux.

Cote : 7 S 74

Période : 1846 - 1939

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Biard : pavillons d'internat à l'Institution Larnay. Saint-Gervais-les-Trois-Clochers : chaufferie au centre de rééducation de l'Echeneau. P...

Cote : 1 W 4847

Période : 1970 - 1970

Fonds : Urbanisme et logement (1919-1976)
Saint-Gervais-les-Trois-Clochers

Cote : 3358 W 116

Période : 2018 - 2019

Fonds : Grand Débat National, cahiers citoyens des communes du département de la Vienne
23 mars 1967-17 décembre 1975

Cote : 607 W 721

Période : 1967 - 1975

Fonds : Permis de construire spécifiques
23 mai 1977-2 juin 1984

Cote : 607 W 722

Période : 1977 - 1984

Fonds : Permis de construire spécifiques
1808-1879

Cote : 2 O 273/1

Période : 1808 - 1879

Fonds : Administration et comptabilité communales dans la Vienne
Biens communaux bâtis.

Période : 1780 - 1989

Fonds : Administration et comptabilité communales dans la Vienne
Comptes administratifs et de gestion.

Cote : 600 W 226

Période : 1940 - 1967

Fonds : Administration et comptabilité communales dans la Vienne

Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne, France)

589 contenus liés

Liens