Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archamps (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Archamps (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Archamps

Cote : 2330 W 161-164

Période : 1960 - 1975

Fonds : 2330 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1926-1975)
Matrices grises

Cote : 2330 W 161-164

Période : 1960 - 1975

Fonds : 2330 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1926-1975)
Comptes actifs

Cote : 2330 W 161-163

Période : 1960 - 1975

Fonds : 2330 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1926-1975)
Personnes privées des noms commençant par A à C

Cote : 2330 W 161

Période : 1960 - 1975

Fonds : 2330 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1926-1975)
Personnes privées des noms commençant par D à La

Cote : 2330 W 162

Période : 1960 - 1975

Fonds : 2330 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1926-1975)
Personnes privées des noms commençant par Le à Z

Cote : 2330 W 163

Période : 1960 - 1975

Fonds : 2330 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1926-1975)
Comptes supprimés

Cote : 2330 W 164

Période : 1960 - 1975

Fonds : 2330 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1926-1975)
Tous les comptes

Cote : 2330 W 164

Période : 1960 - 1975

Fonds : 2330 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1926-1975)
Collecte du verre par la société ICART : convention, correspondance, liste des emplacements des containers, délibération, photo, enquête sur...

Cote : E DEPOT 604/ 253

Période : 1979 - 1980

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Collecte de ferraille : convention, délibération municipale, correspondance, délibération du comité syndical.

Cote : E DEPOT 604/ 254

Période : 1984 - 1984

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

Archamps (Haute-Savoie, France)

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