Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archamps (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Archamps (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Archamps

Cote : 2711 W 52

Période : 2014 - 2015

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Aménagement du chef-lieu.

Cote : 2711 W 52

Période : 2014 - 2015

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Archamps et Collonges

Cote : 2253 W 213-214

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Informations sur les parcelles.

Cote : 2253 W 213

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Cartes.

Cote : 2253 W 214

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
2003

Cote : 2604 W 283

Période : 2003 - 2003

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
2002

Cote : 2604 W 282

Période : 2002 - 2002

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
2001

Cote : 2604 W 281

Période : 2001 - 2001

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
2000

Cote : 2604 W 280

Période : 2000 - 2000

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
Centre universitaire et de recherche, extension.

Cote : 2116 W 182

Période : 2000 - 2000

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
1999

Cote : 2604 W 279

Période : 1999 - 1999

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1998

Cote : 2604 W 278

Période : 1998 - 1998

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
ARCHAMPS

Cote : 2489 W 53

Période : 1998 - 1999

Fonds : 2489 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service aménagement et risques (1986-2005)
1997

Cote : 2604 W 277

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
Historique de la mise en place du site d'Archamps.

Cote : E DEPOT 604/ 85

Période : 1997 - 1997

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Étude des rendements de pompage.

Cote : E DEPOT 604/ 186

Période : 1997 - 1997

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
1996

Cote : 2604 W 276

Période : 1996 - 1996

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1995

Cote : 2604 W 275

Période : 1995 - 1995

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
Archamps

Cote : 2116 W 181-182

Période : 1995 - 2000

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Conseils pour l'organisation d'un complexe sportif en périphérie de la zone d'activité (ZA) d'Archamps.

Cote : 2116 W 181

Période : 1995 - 1995

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Étude finale : rapports.

Cote : E DEPOT 604/ 202

Période : 1995 - 1995

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Projet d'aménagement de deux casiers sur la rive droite du ruisseau de la Folle : plans, correspondance.

Cote : E DEPOT 604/ 227

Période : 1995 - 1995

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Exploitation de la parcelle n° 509 : profils, plans topographiques sur l'état des lieux au fil des années, tableau des tonnages compactés.

Cote : E DEPOT 604/ 228

Période : 1995 - 1995

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
1995.

Cote : E DEPOT 604/ 29

Période : 1995 - 1995

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Commission Sociale (27 novembre 1995).

Cote : E DEPOT 604/ 42

Période : 1995 - 1995

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

Archamps (Haute-Savoie, France)

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