Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Arthaz-Pont-Notre-Dame (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Arthaz-Pont-Notre-Dame (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Registre matricule des élèves admis à l'école (1872, 1909-1934, 1938-1951).

Cote : 1 T 963

Période : 1872 - 1951

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)
Arthaz-Pont-Notre-Dame

Cote : 1 T 963, 965-968, 1508, 1815

Période : 1868 - 1968

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)
École publique de garçon

Cote : 1 T 963, 965-968, 1508, 1815

Période : 1868 - 1968

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)
Registre de notes (1897-1902), journaux de classe (1868-1869, 1871).

Cote : 1 T 966

Période : 1868 - 1902

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)
Extrait de la liste nominative des enfants de 6 à 13 ans.

Cote : 1 T 1815

Période : 1911 - 1912

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)
Cahier d'inventaire du mobilier.

Cote : 1 T 1508

Période : 1935 - 1968

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)
Bibliothèque : catalogues des livres (1869-1920), registre des prêts (1874-1935).

Cote : 1 T 968

Période : 1869 - 1935

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)
Registres d'appel journalier (1880-1910, 1934-1935).

Cote : 1 T 965

Période : 1880 - 1935

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)
Calendrier des instituteurs.

Cote : 1 T 967

Période : 1878 - 1879

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)

Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie, France)

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