Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ballaison (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Ballaison (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Ballaison à Bonneville.

Cote : 2337 W 2

Période : 1981 - 2002

Fonds : 2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (195...
La Balme-de-Sillingy - Bernex.

Cote : 3 M 16

Période : 1860 - 1940

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Type de délit : menaces, port d'armes prohibées. Résumé de l'affaire : Armé d'un sabre et de deux pistolets, l'accusé veut régler son compte...

Cote : 2B 11115

Période : 1749 - 1749

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol domestique. Résumé de l'affaire : Un domestique d'une famille noble de Ballaison profite de la messe dominicale pour ven...

Cote : 2B 11778

Période : 1733 - 1733

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
E DEPOT 25 - Archives communales déposées de Ballaison (1642-1985)

Cote : E DEPOT 25/1 D 1-3 ; E DEPOT 25/1 E 1-13 ; E DEPOT 25/1 F 1-5 ; E DEPOT 25/1 G 1-35 ; E DEPOT 25/1 H 1-14 ; E DEPOT 25/1 I 1-9 ; E DEPOT 25/1 K 1-11 ; E DEPOT 25/1 L 1-16 ; E DEPOT 25/1 M 1-4 ; E DEPOT 25/1 N 1-2 ; E DEPOT 25/1 O 1-24 ; E DEPOT 25/1 P 1-2

Période : 1642 - 1985
État civil de la commune de Ballaison (1617-1942)

Période : 1617 - 1942
2 O 1351-1385 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Ballaison (1860-1940)

Cote : 2 O 1351-1385

Période : 1860 - 1940
Vie de la commune de Ballaison : copies des délibérations prises le 18 décembre 1853.

Cote : 215 J 17

Période : 1853 - 1854

Fonds : Fonds des familles Maret, Violland et Tabuis
Cottets de Ballaison faits par le châtelain.

Cote : 215 J 88

Période : 1699 - 1700

Fonds : Fonds des familles Maret, Violland et Tabuis
Evires, Faverges, Les Clefs, Habère-Poche, Le Biot, Le Reposoir, Ballaison, Vaulx, Lully, Arenthon.

Cote : 2125 W 10

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2125 W - Versement de la Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service économie agricole et Europe (1993-1998)

Ballaison (Haute-Savoie, France)

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