Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bossey (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Bossey (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

591 contenus liés

Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Type de délit : excès, injures réelles. Résumé de l'affaire : Une bande de faucheurs en train d'opérer sur un champ de Bossey appartenant à ...

Cote : 2B 14091

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
État civil de la commune de Bossey (1781-1919)

Période : 1781 - 1919
2 O 2115-2121 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bossey (1859-1938)

Cote : 2 O 2115-2121

Période : 1859 - 1938
Bossey

Cote : 1 C d 234, 1 C d 234-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Bossey - Mappe originale

Cote : 1 C d 234-ORIGINALE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Aubette des Douanes de Bossey

Cote : 156 J 4646-4655

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : devis estimatif, liste des entreprises acceptant de répondre à l'appel d'offres, liste de retouches, décl...

Cote : 156 J 4646

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux.

Cote : 156 J 4647

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 4648-4650

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Bossey (Haute-Savoie, France)

591 contenus liés

Liens