Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chevrier (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Chevrier (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Type de délit : infraction à l'interdiction d'exportation des grains. Résumé de l'affaire : Les gardes des gabelles tombent sur trois hommes...

Cote : 2B 14613

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : violences, menaces de mort, vol, port d'armes prohibées. Résumé de l'affaire : Une troupe de 8 contrebandiers fait irruption...

Cote : 2B 11086

Période : 1762 - 1762

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol avec effraction. Résumé de l'affaire : Cambriolage d'un moulin. Butin : de la farine et divers objets en fer.

Cote : 2B 11416

Période : 1763 - 1763

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
État civil de la commune de Chevrier (1611-1929)

Période : 1611 - 1929
2 O 2266-2269 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Chevrier (1857-1940)

Cote : 2 O 2266-2269

Période : 1857 - 1940
Ligne à 150 KV Génissiat-Verbois, dérivation d'Arlod sur la commune d'Éloise (1962). Ligne 10 KV Petit-Port-Albigny sur la commune d'Annecy-...

Cote : 2708 W 80

Période : 1962 - 1967

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
Chevrier : traversée au PK 141.738, 84 (1948-1949). Valleiry : traversée au PK 148.117 (1950-1951). Maxilly : traversée au PK 214.310 (1953-...

Cote : 2708 W 103

Période : 1948 - 1962

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
Chevrier

Cote : 1 C d 226, 1 C d 226-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Chevrier - Mappe originale

Cote : 1 C d 226-ORIGINALE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)

Chevrier (Haute-Savoie, France)

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