Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Clefs (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Les Clefs (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Les Clefs (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Cartes.

Cote : 2253 W 240

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Plan parcellaire

Cote : 3 P 3/3644-3654

Période : 1923 - 1923

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 2, parcelles n° 100 à 29

Cote : 3 P 3/3645

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 4, parcelles n° 628 à 644

Cote : 3 P 3/3647

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° , parcelles n° 64 à 66

Cote : 3 P 3/3648

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 9, parcelles n° 1672 à 1876

Cote : 3 P 3/3652

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 10, parcelles n° 1877 à 221

Cote : 3 P 3/3653

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
BETEMPS Jean-François et GAY Claude (fabrique). – Capital en argent : correspondance, note, extrait du registre des délibérations du conseil...

Cote : 4 O 421

Période : 1905 - 1908

Fonds : Archives des dons et legs
1975.

Cote : 805 W 46

Période : 1975 - 1975

Fonds : 805 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1975)
Plans parcellaires

Cote : 2195 W 870-880

Période : 1986 - 1986

Fonds : 2195 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1933-1998)

Les Clefs (Haute-Savoie, France)

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