Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Collonges-sous-Salève (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Cote : SA 2029

Période : 1576 - 1576

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Deux mendiants volent tous les vêtements d'une famille de paysans, profitant de leur bonne connai...

Cote : 2B 13761

Période : 1781 - 1781

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures avec couteau. Résumé de l'affaire : Dispute entre un créancier et son débiteur qui tourne mal

Cote : 2B 10919

Période : 1780 - 1780

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Au sortir d'un cabaret, la victime est tuée à coups de pierre par un homme avec lequel "il a...

Cote : 2B 11759

Période : 1768 - 1768

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Caisse des Dépôts. Décharge Gérard Lasserre, propriétaire demeurant rue Verneuil, n° 7, mandateur de Claude Joseph de Lavenay, propriétaire ...

Cote : MC/ET/XV/2352

Période : 1851 - 1852

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
2 O 2324-2333 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Collonges-sous-Salève (1858-1940)

Cote : 2 O 2324-2333

Période : 1858 - 1940
État civil de la commune de Collonges-sous-Salève (1668-1927)

Période : 1668 - 1927
Recherche de terrains pour implanter un Village vacances familles (VVF) en Haute-Savoie : note de présentation des terrains, correspondance.

Cote : 156 J 5358

Période : 1959 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Archamps et Collonges

Cote : 1 C d 280

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Archamps et Collonges - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 280-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)

Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie, France)

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