Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ville-la-Grand (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Ville-la-Grand (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Ville-la-Grand (1861-1925), Villy-le-Bouveret (1901-1926), Vinzier (1889-1926), Viry (1876-1926).

Cote : 6 R 45

Période : 1861 - 1926

Fonds : 6 R - Sapeurs-pompiers (1860-1940)
Ville-en-Sallaz - Viry.

Cote : 3 M 53

Période : 1860 - 1940

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Ville-la-Grand, aménagement de l'école maternelle (1982-1984). Viry, école élémentaire (1987-1991) ; extension de l'école maternelle (1982-1...

Cote : 1581 W 30

Période : 1978 - 1991

Fonds : 1581 W - Versement de l'Inspection académique, division de la prévision et de la programmation (1951-1991)
Vaulx, prieuré Saint-Pierre ; Ville-la-Grand, prieuré Saint-Mammès ; Viuz-la-Chiésaz, prieuré Saint-Jean-Baptise.

Cote : 104 J 55

Période : 1995 - 2003

Fonds : Fonds Christiane Boekholt
Les Villards-sur-Thônes, Villaz, Ville-en-Sallaz, Ville-la-Grand, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vinzier, Viry, Viuz-la-Chiesaz, Vovra...

Cote : 2395 W 46

Période : 1993 - 2011

Fonds : 2395 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman
Ville-en-Sallaz, Ville-la-Grand, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vinzier et Viry.

Cote : 802 W 54

Période : 1970 - 1971

Fonds : 802 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1970-1971)
Dénombrement pour la gabelle du sel. Baillage de Ternier et mandement de Gaillard.- Paroisses de Ville-la-Grand (et Puplinge), de Juvigny, d...

Cote : SA 2029

Période : 1576 - 1576

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Type de délit : prévarication, crimes de faux. Résumé de l'affaire : Un notaire de Ville-la-Grand est convaincu d'avoir falsifié des actes p...

Cote : 2B 12913

Période : 1782 - 1782

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol abigéat. Résumé de l'affaire : Un sodat du régiment de Savoie est suspecté d'avoir volé une jument dans une écurie de Vi...

Cote : 2B 14660

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : Procédure contre un habitant de Ville-la-Grand, auteurs de larcins multiples.

Cote : 2B 14692

Période : 1787 - 1787

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Ville-la-Grand (Haute-Savoie, France)

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