Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Lycée Lalande

Source :

GeoNames : Bourg-en-Bresse (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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1670-1700

Cote : D 3

Période : 1670 - 1700

Fonds : Instruction publique
Liquidation des Jésuites.

Cote : D 5

Période : 1763 - 1790

Fonds : Instruction publique
Revenus tirés du parc.

Cote : 4 N 87

Période : 1873 - 1917

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Collège de Bourg

Cote : D 1-8

Période : 1432 - 1790

Fonds : Instruction publique
1637-1669.

Cote : D 2

Période : 1637 - 1669

Fonds : Instruction publique
Papiers relatifs au prieuré de Villemotier uni au Collège de Bourg.

Cote : D 7

Période : 1669 - 1749

Fonds : Instruction publique
Frontispice de la porte du lycée Lalande, ancien collège des Jésuites de Bourg-en-Bresse, portant la locution latine "Religioni et bonis art...

Cote : 66 Fi 666

Période : 1930 - 1960

Fonds : Fonds Émile Bocquillod
Fondations ; privilèges.

Cote : D 1

Période : 1620 - 1700

Fonds : Instruction publique
Titres de propriété ; acquisitions et donations.

Cote : D 2-4

Période : 1637 - 1763

Fonds : Instruction publique
1700-1763

Cote : D 4

Période : 1700 - 1763

Fonds : Instruction publique
Terre de la Verjonnière.

Cote : D 6

Période : 1432 - 1790

Fonds : Instruction publique
Procédure entre les Jésuites du Collège et la Congrégation des Marchands et Artisans de Bourg.

Cote : D 8

Période : 1760 - 1769

Fonds : Instruction publique

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Lycée Lalande

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