Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-en-Bresse, Dépôt de mendicité de (Ain, France)

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Projet d'installation à Brou.

Cote : 4 N 181

Période : 1810 - 1810

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Travaux d'aménagement, de réparation et d'entretien.

Cote : 4 N 182

Période : 1803 - 1823

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
" Inventaire des lettres, mandats d'admission, conventions et autres papiers relatifs à l'administration du dépôt de mendicité "

Cote : 1 Y 4

Période : 1814 - 1823

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1813-1816

Cote : 1 Y 8

Période : 1813 - 1816

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1817-1823

Cote : 1 Y 9

Période : 1817 - 1823

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Dons

Cote : 1 Y 10

Période : 1815 - 1815

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Dossiers individuels

Cote : 1 Y 15-24

Période : 1811 - 1824

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1811-1814

Cote : 1 Y 15

Période : 1811 - 1814

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1816

Cote : 1 Y 17

Période : 1816 - 1816

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1817

Cote : 1 Y 18

Période : 1817 - 1817

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)

Bourg-en-Bresse, Dépôt de mendicité de (Ain, France)

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