Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meilhan-sur-Garonne (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Meilhan-sur-Garonne (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Meilhan-sur-Garonne (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Déclarations de nationalité dans les communes du département de Lot-et-Garonne.

Cote : 1 W 17

Période : 1940 - 1942

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
5 mai 1826-9 novembre 1848.

Cote : 1 D 4

Période : 1826 - 1848

Fonds : Commune de Meilhan-sur-Garonne
3 décembre 1882-11 août 1883.

Cote : 1 D 8

Période : 1882 - 1883

Fonds : Commune de Meilhan-sur-Garonne
12 février 1911-11 octobre 1919.

Cote : 1 D 11

Période : 1911 - 1919

Fonds : Commune de Meilhan-sur-Garonne
11 mars, 15 août 1875, 13 août 1876.

Cote : 1 D 16

Période : 1875 - 1876

Fonds : Commune de Meilhan-sur-Garonne
Cahier de notes du secrétaire.

Cote : 1 D 14

Période : 1919 - 1922

Fonds : Commune de Meilhan-sur-Garonne
Adresse du conseil municipal au Duc d'Angoulême (1814), remerciement du cabinet du roi (1835) : correspondance.

Cote : 1 D 19

Période : 1814 - 1835

Fonds : Commune de Meilhan-sur-Garonne
10 juin 1917-15 novembre 1923.

Cote : 2 D 4

Période : 1917 - 1923

Fonds : Commune de Meilhan-sur-Garonne
14 décembre 1923-14 octobre 1931.

Cote : 2 D 5

Période : 1923 - 1931

Fonds : Commune de Meilhan-sur-Garonne
Transcription.

Cote : 2 D 7

Période : 1815 - 1818

Fonds : Commune de Meilhan-sur-Garonne

Meilhan-sur-Garonne (Lot-et-Garonne, France)

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