Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaumuzy (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Chaumuzy (Grand Est, Marne) - commune
Chaumuzy (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Ordonnances de police et droits appartenant à l'archevêque et la châtellenie de Chaumuzy ; vacations du greffier de Bétheniville ; rôle des ...

Cote : 18 B 9

Période : 1644 - 1645

Fonds : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe

Cote : 18 B 2167

Période : 1713 - 1717

Fonds : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Cote : 17 B 1724

Période : 1636 - 1689

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
Chaumuzy

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chaumuzy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1874-1923) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1828-1923).

Cote : 2 O 1129

Période : 1823 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chaumuzy. Mairie. Ecoles. - Achat d'une maison d'école au sieur Bouvry (1822) ; travaux (1829) ; établissement d'une garderie (1885) ; recon...

Cote : 2 O 1130

Période : 1822 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chaumuzy. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1833-1924) ; achat d'un bâtiment à M. Dupont (1833) ; remise à pompe (1833). - Lavoir...

Cote : 2 O 1131

Période : 1833 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chaumuzy. Eglise. Presbytère. - Eglise (1807-1932) : travaux divers (1932) ; restauration (1863) ; reconstruction (1923) ; refonte d'une clo...

Cote : 2 O 1132

Période : 1807 - 1932

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chaumuzy. Cimetière. Monument aux morts. - Cimetière (1823-1935) : travaux de réfection des murs (1925) ; concessions (1825-1935). - Cimetiè...

Cote : 2 O 1133

Période : 1823 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chaumuzy. Eau. Eclairage. - Eau (1836-1935) : construction de fontaines publiques (1849) ; projet d'adduction d'eau potable (1922) ; travaux...

Cote : 2 O 1134

Période : 1836 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Chaumuzy (Marne, France)

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