Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Veynes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Veynes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Veynes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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BERGE, Pierre

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Veynes

Cote : 3 Q 4877-4851, 4883-4858, 4884-4885, 6237-4777, 6159-4802, 6186-6193, 6682-4833, 6194-4867, 6225-4846, 4886, 6599

Période : 1790 - 1947

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables

Cote : 3 Q 4877-4851, 4883-4858, 4884-4885, 6237-6254

Période : 1808 - 1947

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des acquéreurs

Cote : 3 Q 4877-4882

Période : 1810 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4872

Période : 1810 - 1819

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4875

Période : 1840 - 1850

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4876

Période : 1850 - 1860

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des partages

Cote : 3 Q 4869

Période : 1811 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 4863

Période : 1811 - 1833

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des contrats de mariage

Cote : 3 Q 4860

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Veynes (Hautes-Alpes, France)

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