Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ygos-Saint-Saturnin (Landes, France)

Source :

GeoNames :
Ygos-Saint-Saturnin (Nouvelle-Aquitaine, Landes) - commune
Ygos-Saint-Saturnin (Nouvelle-Aquitaine,Landes) - lieu habité

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Sallebert, Pierre

Cote : 8 U 1/28/5

Période : 1799 - 1835

Fonds : Officiers publics et ministériels (8 U)
Saint Laurent - Ygos

Cote : 11 M S 550

Période : 1940 - 1940

Fonds : Agriculture
Adjudication et factures des cantonnements de la 1re tranche : Lencouacq, Lesperon, Luxey, Ygos-Saint-Saturnin, Sanguinet, Pontenx-les-Forge...

Cote : 6 M S 177

Période : 1953 - 1957

Fonds : Police administrative
Saint-Vincent-de-Tyrosse, Sanguinet, Uza, Ychoux, Ygos.

Cote : 6 M S 182

Période : 1949 - 1956

Fonds : Police administrative
Autres bâtiments civils

Cote : 261 W 4717

Période : 1940 - 1954

Fonds : Versement 261 W
Cimetière : aménagement de l'entrée (1952) ; concessions (1953)

Cote : 261 W 4719

Période : 1952 - 1953

Fonds : Versement 261 W
Gestion financière

Cote : 261 W 4722

Période : 1941 - 1956

Fonds : Versement 261 W
Revenus

Cote : 261 W 4724

Période : 1940 - 1954

Fonds : Versement 261 W
Droits de propriété : bornages (1956), acquisitions de terrains (1951-1956, plan 1), abandon de droits de propriété sur des parcelles de ter...

Cote : 261 W 4725

Période : 1947 - 1956

Fonds : Versement 261 W
Généralités

Cote : 261 W 4728

Période : 1954 - 1954

Fonds : Versement 261 W

Ygos-Saint-Saturnin (Landes, France)

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