Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bourbonne-les-Bains (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Bourbonne-les-Bains (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

1 016 contenus liés

Police. -Police des bains : règlements de police (1698-1787) ; règlements des bains de Bourbonne et de Plombières (1759-1767) ; autorisation...

Cote : 311 Edepot 149

Période : 1698 - 1788

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Zeppelin L-49 forcé d'aterrir (sic) à Bourbonne-les-Bains le 20 octobre 1917.

Cote : 24 Fi 88

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi
Zeppelin L-49 forcé d'aterrir (sic) à Bourbonne-les-Bains le 20 octobre 1917.

Cote : 24 Fi 89

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi
Zeppelin L-49 forcé d'aterrir (sic) à Bourbonne-les-Bains le 20 octobre 1917.

Cote : 24 Fi 90

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi
Zeppelin L-49 forcé d'aterrir (sic) à Bourbonne-les-Bains le 20 octobre 1917.

Cote : 24 Fi 91

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi
Prière à Notre-Dame du Prieuré de Bourbonne

Cote : 9 Fi 52060-1

Période : 1900 - 1990

Fonds : 9 Fi - Cartes postales : Autres régions
Report de baux. Noms commençant par C (1 dossier), L, M, V (1 dossier).

Cote : 505 W 719

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Noms commençant par J (1 dossier) ; société des eaux thermales (Bourbonne-les-Bains).

Cote : 505 W 478

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Société des eaux thermales (Bourbonne-les-Bains).

Cote : 505 W 479

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Noms commençant par C (1 dossier), L (2 dossiers), M (1 dossier), P (1 dossier), S (1 dossier) ; Desandre et Cie (Bourbonne-les-Bains).

Cote : 505 W 482

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre

Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne, France)

1 016 contenus liés

Liens

1 016 contenus liés