Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courtalain (Commune nouvelle d'Arrou, Eure-et-Loir, France)

Source :

GeoNames :
Courtalain (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - lieu habité
Courtalain (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune

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Cote : 9 J 252

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Administration générale

Période : 1812 - 2015

Fonds : Hôpital rural - maison de retraite de Courtalain
Gouvernance

Période : 1812 - 2015

Fonds : Hôpital rural - maison de retraite de Courtalain
Fonctionnement général

Période : 1812 - 2015

Fonds : Hôpital rural - maison de retraite de Courtalain
Notes de service

Cote : 1951 W 239

Période : 1983 - 1999

Fonds : Hôpital rural - maison de retraite de Courtalain
Ministère du travail et des affaires sociales, enquête

Cote : 1951 W 240

Période : 1987 - 1997

Fonds : Hôpital rural - maison de retraite de Courtalain
Chambre régionale des comptes, contrôle

Cote : 1951 W 244

Période : 1995 - 2001

Fonds : Hôpital rural - maison de retraite de Courtalain
Conseil de vie sociale

Cote : 1951 W 241

Période : 2002 - 2010

Fonds : Hôpital rural - maison de retraite de Courtalain
Soins, organisation

Cote : 1951 W 242

Période : 2002 - 2011

Fonds : Hôpital rural - maison de retraite de Courtalain
Projet de vie - projet de soins, actualisation

Cote : 1951 W 243

Période : 2003 - 2003

Fonds : Hôpital rural - maison de retraite de Courtalain

Courtalain (Commune nouvelle d'Arrou, Eure-et-Loir, France)

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