Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-de-l'Arche (Eure, France)

Source :

GeoNames :
Pont-de-l'Arche (Normandie, Eure) - lieu habité
Pont-de-l'Arche (Normandie, Eure) - commune

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Poissy (Seine-et-Oise), Poitiers (Vienne), Polignac (Haute-Loire), Poligny-Forcé (Mayenne), Polminhac (Cantal), Pommarède (Gironde), Pompado...

Cote : 9 J 289

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Pont-de-l’Arche (Eure) - Abbaye de Bonport

Cote : J/84/27/1016-7

Fonds : Photographies d’édifices protégés Monuments historiques du département de l'Eure
Pont-de-l’Arche (Eure) - Église Notre-Dame-des-Arts

Cote : J/84/27/1016-8

Fonds : Photographies d’édifices protégés Monuments historiques du département de l'Eure
Auger, Georges (1847-....)

Cote : 11443

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Jugement du vicomte de Pont-de-l'Arche rendu au cours de l'instruction commencée à la suite d'une plainte de Pierre Gohan, curé de Pont-de-l...

Cote : G534

Période : 1655 - 1692

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Requête adressée par les habitants de Tournedos à l'Intendant de la généralité de Rouen à l'effet d'être déchargés d'« un droit de fouage et...

Cote : G1356

Période : 1726 - 1780

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
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Cote : 9 F/SHAPVOV 3

Fonds : 9F/SHAPVOV - Fonds Régnier
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Cote : 9 F/SHAPVOV 6

Fonds : 9F/SHAPVOV - Fonds Régnier
Contrat de mariage entre Nicolas de Lymoges, écuyer, sieur de la Chapelle du Bois, des Faulx, de Brosmenil, Cravalet et Carrouet, demeurant ...

Cote : MC/ET/CVIII/21

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François I HERBIN, 1er août 1569 - 1er juillet 1596 (étude CVIII)
LE CORDIER, Jean Nicolas

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Pont-de-l'Arche (Eure, France)

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