Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-de-Maurienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Saint-Jean-de-Maurienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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1867-1882

Cote : 20070524/890

Période : 1867 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1883-1916

Cote : 20070524/891

Période : 1867 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Saint-Jean-de-Maurienne ; Cathédrale Saint-Jean-Baptiste (ancienne)

Cote : D/1996/25/834-3

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Permis de construire de la subdivision de Saint-Jean-de-Maurienne.

Cote : 1277W 25

Période : 1975 - 1982

Fonds : 1277W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Saint-Jean-de-Maurienne - Permis de construir...
Certificats d'urbanisme de la subdivision de Saint-Jean-de-Maurienne.

Cote : 1277W 41

Période : 1982 - 1983

Fonds : 1277W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Saint-Jean-de-Maurienne - Permis de construir...
Création de lotissements.

Cote : 1359W 8

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1359W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1 - Création de lotissements
Registre paroissial : baptêmes. - Saint-Jean-de-Maurienne.

Cote : 3E 2527

Période : 1851 - 1855

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes. - Saint-Jean-de-Maurienne.

Cote : 3E 2528

Période : 1856 - 1860

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : mariages. - Saint-Jean-de-Maurienne.

Cote : 3E 2529

Période : 1842 - 1850

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : sépultures. - Saint-Jean-de-Maurienne.

Cote : 3E 2534

Période : 1856 - 1860

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie, France)

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