Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vite (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vite (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Saint-Vite (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Organisation, fonctionnement, contrôle de l'activité des communes des départements de Lot-et-Garonne et de la Gironde rattachée.

Cote : 1 W 55

Période : 1939 - 1944

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Recensement des français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d'un emploi utile aux besoins du pays.

Cote : 1 W 90

Période : 1943 - 1943

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
1er avril 1808-1809

Cote : 3 E 735/1

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1845

Cote : 3 E 736/4

Période : 1845 - 1845

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1846

Cote : 3 E 736/5

Période : 1846 - 1846

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1815

Cote : 3 E 735/6

Période : 1815 - 1815

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1832-1833

Cote : 3 E 735/17

Période : 1832 - 1833

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1834-1835

Cote : 3 E 735/18

Période : 1834 - 1835

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1839

Cote : 3 E 735/22

Période : 1839 - 1839

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1840-29 novembre 1841

Cote : 3 E 735/23

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Saint-Vite (Lot-et-Garonne, France)

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