Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Curvalle (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Curvalle (Occitanie, Tarn) - commune
Curvalle (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Passeport de Célestin Villeneuve

Cote : 4 M 740/142

Fonds : Passeports pour l'étranger
SERRES, Antoine

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
ROQUES, André Marc

Cote : V/1/432

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
Moulin de Laurouliès

Cote : F/20/293

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Amiel, Joseph Emile Zéphirin (1824-....)

Cote : LH//30/36

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Cransac, Léopold Justin (1891-....)

Cote : 19800035/862/1387

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Université de Toulouse Le Mirail, U.E.R. D'histoire : Curvalle, démographie et groupes sociaux (vers 1740-vers 1850) : Thèse pour le doctora...

Cote : BIB MS 215-1-2-3

Période : 1985 - 1985

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019
Les Bermond, originaires du Tarn / Michèle Bermond. Bordeaux C.G.S.O. 2010

Cote : BIB MS 745

Période : 2010 - 2010

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019
Famille Bermond : originaire de Curvalle, Tarn / Eveline Bermond-Picot. Arbanats l'auteur 2008

Cote : BIB MS 745

Période : 2008 - 2008

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019
Le canton d'Alban d'hier et d'aujourd'hui : Alban, Curvalle, Massals, Miolles, Paulinet, Saint-André, Teillet. Réquista Les éditions Média...

Cote : BIB C 3548

Période : 1900 - 2000

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019

Curvalle (Tarn, France)

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