Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charlas (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Charlas (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Charlas (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Charlas. Charlas.

Cote : 2747 W 170

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Charlas.

Cote : 5904 W 352 - 353

Période : 1955 - 1974

Fonds : 5904W
Etat à V.

Cote : 5904 W 352

Période : 1955 - 1974

Fonds : 5904W
Comptes supprimés.

Cote : 5904 W 353

Période : 1955 - 1974

Fonds : 5904W
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 5904 W 2586

Période : 1955 - 1955

Fonds : 5904W
Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 5904 W 2587

Période : 1955 - 1955

Fonds : 5904W
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Caujac 130B250 ; Charlas/Montgaillard sur Save 130b251 ; Saint-Gaudens/Saux 130B2...

Cote : 5827 W 93

Période : 1951 - 1987

Fonds : 5827W
Charlas.

Cote : 8456 W 59

Période : 1955 - 1979

Fonds : 8456W
Section C de la Plaine, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 1732

Période : 1833 - 1833

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section C de la Plaine, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 1733

Période : 1833 - 1833

Fonds : Plans du cadastre napoléonien

Charlas (Haute-Garonne, France)

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