Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Artigue (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Artigue (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Artigue (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Passeport de Lazare Pou

Cote : 4 M 761/75

Période : 1872 - 1872

Fonds : Passeports pour l'étranger
Artigue, archives communales Artigue, archives communales

Fonds : Archives communales
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac et de Bagnères-de-Luchon.

Cote : 3 M 176

Période : 1922 - 1922

Fonds : Plébiscites et élections
Voirie départementale : marchés publics, CD6 Labastidette-de-Pommies, CD57 Castanet, CD46 Artigues Sode, CD70C Montastruc-la-Conseillère, CD...

Cote : 5203 W 366

Période : 1945 - 1979

Fonds : 5203W
Artigue, monographie communale par Vié, 1886.- 28 p. : ill. noir et blanc ; 31 cm.

Cote : BH br 4° 112

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Section B, feuille unique, éch. 1/5000.

Cote : 6910 W 67

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Artigue, avec répertoire des propriétaires.

Cote : 7415 W 26

Fonds : 7415W
Section A du Village et Saint-Jean, 2ème feuille, 1/2500.

Cote : 3 P 661

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Administration générale. - Contentieux, contre la commune de Gouaux-de-Luchon concernant des droits de propriété et d'usages sur la montagne...

Cote : 2 O 18 3

Période : 1862 - 1925

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Personnel communal. - Pâtre communal, traitement (1920) ; vacher communal, nourriture (1926).

Cote : 2 O 18 4

Période : 1920 - 1926

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale

Artigue (Haute-Garonne, France)

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