Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

dépôts de rebelles de l'île d'Oléron

Affiner votre recherche :

44 contenus liés

1870-1872.

Cote : 1 Y 493

Période : 1870 - 1872

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Renseignements demandés par le préfet concernant les extraits de jugements et feuilles de matricule des condamnés à la déportation embarqués...

Cote : 1 Y 497

Période : 1872 - 1872

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Renseignements relatifs à l'installation d'un dépôt de déportés au fort Chapus : correspondance.

Cote : 1 Y 500

Période : 1872 - 1872

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Projet de création d'un dépôt de forçats provisoire dans l'île d'Oléron : correspondance.

Cote : 1 Y 501

Période : 1873 - 1886

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
1871.

Cote : 1 Y 502

Période : 1871 - 1871

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Correspondance concernant le personnel de surveillance des dépôts d'insurgés de l'île d'Oléron.

Cote : 1 Y 513

Période : 1871 - 1873

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Arrivée de prisonniers au Château, condamnés à la déportation : états nominatifs.

Cote : 1 Y 515

Période : 1871 - 1872

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Transfert de détenus vers La Rochelle, par suite de commutation de peine : à bord de l'aviso " Le Travailleur" : état nominatif, corresponda...

Cote : 1 Y 518

Période : 1872 - 1873

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Effectifs : dépêche télégraphique portant notion de l'effectif des condamnés.

Cote : 1 Y 527

Période : 1872 - 1872

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Individus qui ont séjourné au Fort des Saumonards : états nominatifs.

Cote : 1 Y 528

Période : 1871 - 1872

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires

dépôts de rebelles de l'île d'Oléron

44 contenus liés

Liens