Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Bohas-Meyriat-Rignat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Bohas-Meyriat-Rignat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Bulletin municipal de Bohas-Meyriat-Rignat. 1983-2016

Cote : 1008 Presse 1-2

Période : 1983 - 2016

Fonds : Bulletins municipaux
Meyriat : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Jasseron, Meillonnas, Treffort-Cuisiat, Pressiat, Ramasse, Villereversure, Drom, Bohas-Meyriat-Rignat, Ceyzériat, Revonnas, Simandre-sur-Sur...

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
RIVIÈRE, Joseph

Période : 1881 - 1896

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Belley)
Bohas-Meyriat-Rignat

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Bohas : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Meyriat : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Rignat : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Bohas-Meyriat-Rignat

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bohas-Meyriat-Rignat

Cote : 768 W 21

Période : 1977 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré

Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France)

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