Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Ile-d'Elle (Vendée, France ; commune)

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Résiliation par Marie Madeleine Moisnier, veuve de Jean Albert, laboureur à boeufs, de l'Île-d'Elle, du bail consenti à Marans, le 27 octobr...

Cote : 3 E 1663-liasse3/fol.89-92

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Louis Bounin, marchand à l'Île-d'Elle, envers Jean Rigomer Pichard, docteur en théologie, chanoine de la cathédrale de Rode...

Cote : 3 E 1664-liasse2/fol.290-291

Période : 1753 - 1753

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Louis Bounin, marchand à l'Île-d'Elle, envers les prêtres de l'Oratoire de La Rochelle, pour une terre à Nieul-sur-Mer, fie...

Cote : 3 E 1664-liasse2/fol.288-289

Période : 1753 - 1753

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Joseph Simon Scimars du Boisnizeau, conseiller du roi à Fontenay-le-Comte, subdélégué de l'Intendant de Poitiers au département de...

Cote : 3 E 1669-liasse3/fol.530-532

Période : 1758 - 1758

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
BEU-BON

Cote : 225 J 388

Période : 1986 - 1999

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Ecole communale de L'Île-d'Elle dirigée par Th. Denis : cahier d'écriture et de dessin vierge.

Cote : 90 J 52

Période : 1900 - 1940

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Commune de l'Ile-d'Elle - Dimanche 8 août [1926]. Grande fête organisée par la Société des anciens combattants. A 15 heures, défilé par la S...

Cote : 90 J 100-5

Période : 1926 - 1926

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Bail par Louis Bonnin, marchand à l'Île-d'Elle, à Hilaire Orieau, panetier, et son épouse Marie Girard, demeurant à La Rochelle, paroisse No...

Cote : 3 E 1666-liasse1/fol.100-101

Période : 1755 - 1755

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Louis Gabriel de Galiffet (ou Galliffet), prêtre, docteur de Sorbonne, abbé et baron de l'abbaye de Fontaine Daniel, diocèse du Ma...

Cote : 3 E 1671-liasse1/fol.286-293

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Louis Bridault, négociant, directeur de la chambre de commerce, ancien juge consul et échevin de La Rochelle, demeurant paroisse Sa...

Cote : 3 E 1675-liasse2/fol.362-363

Période : 1764 - 1764

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

L'Ile-d'Elle (Vendée, France ; commune)

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