Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Les Ponts-de-Cé (Pays de la Loire, Maine-et-Loire) - commune
Les Ponts-de-Cé (Pays de la Loire, Maine-et-Loire) - lieu habité

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Établissements de Saint-Joseph et Bonabry à Fougères (Ille-et-Vilaine), de Meusnes (Loir-et-Cher), Saint-Martin-du-Bois, Grez-Neuville, Chât...

Cote : 6 V 125

Période : 1901 - 1903

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
1913-1933

Cote : 20070524/610

Période : 1885 - 1933

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Église Saint Aubin : correspondance, affiche, devis.

Cote : 267 J 467

Période : 1876 - 1878

Fonds : 267 JFonds des architectes Dusouchay
Vente, par Jacques Gigault, vigneron aux Véfours, paroisse de Saint-Méllaine, à Michel Maunoir, marchand, paroisse de Saint-Aubin des Ponts-...

Cote : 1 J 1050

Période : 1633 - 1633

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Ecole syndicale d'agriculture des Ponts-de-Cé : brochures de présentation (2 pièces papier imprimées). Ecole industrielle de Saumur : brochu...

Cote : 1 J 4384

Période : 1901 - 2000

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Étude des Ponts-de-Cé.

Cote : 5 E 17

Période : 1589 - 1899

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953
Transaction entre François JOUBERT, marchand aux Ponts-de-Cé, et Marin LE BEAU et Martin LE VALLOIS, marchands de Paris, dans une affaire de...

Cote : MC/ET/CXXII/41

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUGUÉ, 30 mars 1540 - 20 septembre 1559 (étude CXXII)
L'église [Saint-Maurille] des Ponts-de-Cé. LL. .

Cote : 6 FI 6646

Période : 1800 - 2000

Fonds : 6 FI : collection des cartes postales numérisées
Institution Saint-Joseph de Pouillé : le bâtiment des classes. Éditions de l'Ouest, Angers .

Cote : 6 FI 6649

Période : 1800 - 2000

Fonds : 6 FI : collection des cartes postales numérisées
Le Grand pont sur la Loire [Dumnacus]. LL. .

Cote : 6 FI 6652

Période : 1800 - 2000

Fonds : 6 FI : collection des cartes postales numérisées

Les Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire, France)

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