Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Perpignan (Pyrénées-Orientales, France)

Source :

GeoNames : Perpignan (Occitanie, Pyrénées-Orientales)

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Du Mataburros au TGV. Perpignan, 1858-2010

Date de modification : 2 février 2023

Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales
Acte de décès de Guérin Louis à l'hôpital de Perpignan (Pyrénées-Orientales), fusilier au 10ème régiment de ligne, né à Chemillé (Maine-et-L...

Cote : 1 J 1013

Période : 1842 - 1842

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
MALLARD D'HER, Jean

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
TRIBOUST, Denis

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CARESSE, François

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
SANDRIER, Jean

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
SUBREVILLE, Timothée de

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Paroi (Seine-et-Marne), Parthenay (Deux-Sèvres), Pas-en-Artois (Pas-de-Calais), Passy (Yonne), Passy-les-Tours (Nièvre), Patureau (Charente-...

Cote : 9 J 287

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Réunion du 16 juin 2006 à Perpignan.

Cote : 2969 W 84

Période : 2006 - 2006

Fonds : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale des services.
Perpignan (Pyrénées-Orientales) - Grand Séminaire (ancien) (chapelle Saint-Jean-l'Evangéliste).

Cote : E/1997/24/66-508

Période : 1997 - 1997

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument

Perpignan (Pyrénées-Orientales, France)

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