Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fleury-Mérogis (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Fleury-Mérogis (Île-de-France, Essonne) - commune
Fleury-Mérogis (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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ETIOLLES à JANVRY.

Cote : 883W/24

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
, maison d'arrêt Fleury-Mérogis (Essonne)

Cote : 20110308/3

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre. Déplacement de la ministre (2009-2010)
Bail à Arnoul DU BREUIL, demeurant au Plessis-le-Conte, de prés sis à Villemoisson.

Cote : MC/ET/III/50

Période : 1535 - 1535

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon CHENU, 22 janvier 1520 - 29 octobre 1548 (étude III)
Fleury-Mérogis

Cote : 3Q 27

Période : 1794 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940
Dossier Atelier d'Architecture des Ajoux. Ensemble pénitentiaire, Fleury-Mérogis (Essonne)

Cote : DAU-AJOUX-62

Période : 1962 - 1971

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1962 - 1971

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
152 IFA 2528/1

Cote : 152 IFA 2528/1

Période : 1959 - 1987

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 2528/2

Cote : 152 IFA 2528/2

Période : 1959 - 1987

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 379

Cote : 152 IFA 379

Période : 1965 - 1969

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)
152 IFA 1023/4

Cote : 152 IFA 1023/4

Période : 1965 - 1969

Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)

Fleury-Mérogis (Essonne, France)

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