Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-l'Abbé-d'Arnoult (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Pont-l'Abbé-d'Arnoult (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

428 contenus liés

Sommation à Marguerite Marchand, fille d'Alexandre Marchand, seigneur de Champagné, pour la paiement d'une rente à l'aumônerie Notre-Dames-d...

Cote : GG 33

Période : 1579 - 1579

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Nouvelle-Aquitaine ; Charente-Maritime ; Pont-l'Abbé-d'Arnoult ; Eglise

Cote : D/1996/25/210-16

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Nouvelle-Aquitaine ; Charente-Maritime ; Pont-l'Abbé-d'Arnoult ; Fortifications (anciennes)

Cote : D/1996/25/210-17

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pons à Pont-l'Abbé-d'Arnoult.

Cote : 2 X 81

Période : 1817 - 1927

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)
Simon A., représentation commerciale des produits du sol et de l'équipement rural à Pont-l'Abbé-d'Arnoult, Charente-Maritime. À noter : écha...

Cote : 225 J 669

Période : 1947 - 1948

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Saintes. [Pont-l'Abbé, Taillebourg, Le Gua, Saintes]. Service Géographique de l.Armée, Paris. Réviséee en 1899. Type 1889. 1899

Cote : 5 Fi CHARENTE-MARITIME 170

Période : 1899 - 1899

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
28 novembre

Cote : 2 U 3/2548

Période : 1905 - 1905

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
16 novembre

Cote : 2 U 3/365

Période : 1818 - 1818

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Balland, Jean (médecin, maire ; Saint-Porchaire).

Cote : 200 J 2

Période : 1918 - 1946

Fonds : Fonds Henri Pelletier
Pont-l'Abbé-d'Arnoult (Charente-Maritime) – Église.

Cote : E/2005/3/47-249

Période : 2002 - 2003

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument

Pont-l'Abbé-d'Arnoult (Charente-Maritime, France)

428 contenus liés

Liens