Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rompsay (La Rochelle, Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : La Rochelle (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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Quittance d'amortissement par Gérard Louhit dit Castillon, maître tailleur d'habits à La Rochelle, époux de Catherine Caillaud, héritière de...

Cote : 3 E 1663-liasse4/fol.367-368

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Julien Desforges, laboureur à Rompsay, à Jean Regnault (ou Regnaud), marchand à La Rochelle, d'une propriété à Rompsay, seigneurie...

Cote : 3 E 1663-liasse4/fol.381-384

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Jean Birot, charpentier, héritier de sa mère Marguerite Sollivet, Charles Fraichet (ou Freschet), journalier, Paul Roche, h...

Cote : 3 E 1663-liasse3/fol.120-121

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Julien Desforges, laboureur à bras, et son épouse Jeanne Rochet, demeurant à Rompsay, à Jean Regnault, marchand à La Rochelle, d'u...

Cote : 3 E 1664-liasse2/fol.344-347

Période : 1753 - 1753

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Jean Regnaud, marchand à La Rochelle, paroisse Saint-Sauveur, rue Saint-Yon, envers Julie Perrine Laurence Guiard, veuve de...

Cote : 3 E 1665-liasse1/fol.95-96

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Philippe Raoult, jardinier, demeurant à La Rochelle, paroisse Notre-Dame, Rompsay, envers Angélique Geneviève Quesnel, veuv...

Cote : 3 E 1669-liasse2/fol.399

Période : 1758 - 1758

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Jean Louis Delamaignère, receveur des déclarations au bureau des cinq grosses fermes de La Rochelle, demeurant paroisse Notre-Dame...

Cote : 3 E 1671-liasse2/fol.382-383

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Quittance par Arnaud Gilbert, conseiller du roi, juge magistrat au présidial de La Rochelle, procureur du roi et subdélégué général de l'int...

Cote : 3 E 1678-liasse2/fol.463

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Alexandre Rougier, seigneur de La Salle et du Marais-Guyot, conseiller procureur du roi au présidial de La Rochelle, paroisse Saint...

Cote : 3 E 1678-liasse2/fol.377-378

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Charles Ardouin (ou Hardouin), laboureur, et son épouse Louise Brodu, demeurant à Périgny, à Pierre Braud, laboureur, et son épous...

Cote : 3 E 1680-liasse2/fol.561-562

Période : 1769 - 1769

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Rompsay (La Rochelle, Charente-Maritime, France)

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