Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sérigné (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Sérigné (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Sérigné (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Extrait du plan cadastral de la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Bergeron, entrepreneur des travaux d...

Période : 1877 - 1877

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Au centre du bourg (église).

Période : 1920 - 1950

Fonds : Collection Ramuntcho
Sérigné. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1939 dans les demandes de subventions des cais...

Période : 1857 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Édifices et services publics, 1833-1907 : écoles. - Édifices du culte, 1816-1891 : église (1822-1891), presbytère (1816-1890).

Période : 1816 - 1907

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges, 1822-1931 : ventes de terrains (1832-1921), emprunts et impositions (1822-1888), concessions à perpétuité (1919-1931). -...

Période : 1822 - 1931

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1925, 1939. - Police municipale, 1918-1925. - Revenus et charges : concessions funéraires (1919, 1937), taxe sur les chi...

Période : 1918 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Sérigné (bureau de bienfaisance créé par arrêté préfectoral du 1er décembre 1842).

Période : 1842 - 1940

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Pièces concernant Sérigné, La Chapelle-Thémer et Thiré : une feuille ayant servi au curé de Sérigné à enregistrer les publications de déguer...

Période : 1670 - 1858

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Abbé Aillery, "Canton de L'Hermenault". - Manuscrit, 75 p. | Chroniques paroissiales

Période : 1300 - 2100

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Sérigné.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires

Sérigné (Vendée, France)

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